Premièrement
quel est la signification ou bien la différence entre le salaire Brut, le
salaire brut Imposable, le Salaire Net Imposable et le salaire Net à payer :
-Salaire
Brut (SB) : c’est la somme des Rémunérations (salaires de base + prime
+ indemnités + avantages en argents ou
en nature + …)
-Salaire
Brut Imposable (SBI) : ce salaire est obtenu en éliminant du salaire
brut les éléments exonérés. Il s’agit essentiellement des remboursements de
frais engagés par le salarié dans le cadre de l’exercice de ses fonctions
(exemple : frais de déplacement).
Donc
-Salaire
Net Imposable (SNI) : ce salaire s’obtient en déduisant du SBI,
certaines déductions nous pouvons citer :
Ø Les frais professionnel évalués forfaitairement à 20%
du SBI non compris les avantages en argents ou en nature, et ce dans la limite
de 30 000 DH par an (2500 DH par mois)
Ø Les cotisations à la CNSS ;
Ø Les cotisations de retraite constituées auprès
d’organismes marocains ;
Ø Le remboursement des emprunts (capital et intérêts)
contractés en vue de l’acquisition ou la construction de logement économiques.
-Le
Salaire Net à Payer : est le salaire Brut - Retenues (CIMR, CNSS, AMO,
IR)
SIMULATION :
SOLUTION :
- Premièrement :
Il faut calculer le Salaire Brut Imposables
SBI=
5600- 600
SBI = 5000 DH
- Deuxièmement :
on calcule le salaire Net Imposable
DEDUCTIONS :
CIMR =
5000*3%
CIMR=150
CNSS =
5000*4,29% ( si le salaire est supérieur
de 6000 il faut se baser que sur les 6000)
CNSS=214,5
AMO=5000*2%
AMO=100
ABATTEMENT=
5000*20%
ABATTEMENT=1000
Alors
déductions = 150+214,5+100+1000
=1464,5
SNI=
5000-1464,5
SNI=3535,5
- Troisièmement : Avant de calculer le Salaire Net à Payer il faut calculer l’IR
NB :Vu que Monsieur X est célibataire et n’a pas d’autres personnes à
sa charge
IR (net) = IR (brut)
IR(brut) =
IR(Net)=103,5
Enfin :
Salaire
Net à Payer =5600 - (150+214,5+100+103,5)
=5600-
568,05
Salaire Net à Payer= 5031,95
B.Hind
